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La SACD et l'ADAGP signent un contrat avec Prime Video, le service de vidéo d’Amazon

26/01/2021
Droit d'auteur et internet

La SACD et l’ADAGP ont conclu ce jour un contrat d’autorisation avec Prime Video, le service de vidéo d’Amazon, pour son activité de vidéo à la demande.

Étude EY : Reconstruire l'Europe par la culture

26/01/2021
Mobilisations pour le droit d'auteur Economie de la culture

La nouvelle étude EY sur les industries culturelles et créatives en Europe démontre l’impact considérable de la crise, mais aussi le rôle clé que ce secteur peut jouer dans la relance de l'économie.

Baromètre 2021 du droit d'exposition

20/01/2021
Enquêtes Défense des droits Economie de la culture
Depuis 2020, l'ADAGP publie son baromètre du droit d'exposition, afin d'étudier, chiffres à l'appui, l'évolution de ce droit dans les lieux de diffusion français. Retrouvez ici le baromètre 2021.

Droit de suite : Accord avec le Royaume-Uni dans le cadre du Brexit

08/01/2021
Législation nationale et internationale Mobilisations pour le droit d'auteur

L’Union européenne et le Royaume-Uni sont parvenus in extremis, le 24 décembre 2020, à s’entendre sur un accord de commerce et de coopération, qui doit régir l’ère post-Brexit notamment en ce qui concerne le droit de suite.

Les lieux d'exposition resteront fermés

24/12/2020
Mobilisations pour le droit d'auteur Economie de la culture

Le Conseil d'Etat a rendu sa décision sur le référé contre la fermeture des lieux de diffusion des arts visuels. La décision de fermeture est maintenue, justifiée principalement par la récente dégradation du contexte sanitaire et les incertitudes qui pèsent sur son évolution à court terme.

Bourse Connexion : les lauréats 2020

18/12/2020
Rayonnement de la scène française Bourses
L’exposition de Théo Mercier, Outremonde, portée par la Collection Lambert, et l’exposition collective Fekete és Piros, portée par le Syndicat Potentiel, bénéficieront du soutien de la bourse Connexion 2020 pour leur itinérance, respectivement en Finlande et en Hongrie.

SALTO, la SACD et l'ADAGP signent un accord

09/12/2020
Droit d'auteur et internet Economie de la culture

Salto, la SACD et l’ADAGP se félicitent de la signature d’un accord portant sur l’utilisation des œuvres du répertoire de la SACD et de celui de l’ADAGP par la plateforme créée par France Télévisions, le groupe TF1 et le groupe M6 et lancée le 20 octobre dernier.

La CISAC publie son rapport des perceptions mondiales pour l'année 2019

28/10/2020
Economie de la culture

En 2019, les perceptions mondiales dépassent les 10 milliards d’euros et la France devient le premier pays contributeur à la perception de droits pour les arts visuels ! La CISAC prévoit pour 2020 un net déclin de ces sources de revenus.

Guide des faux artistiques et contrefaçons

14/10/2020
Lutte contre les faux artistiques

La commission pour la lutte contre les faux artistiques et les contrefaçons de l’ADAGP publie deux guides : l’un à l’usage des artistes et des ayants droit et l’autre à l’attention des magistrats, des douanes et des forces de police.